Ordre du jour :

1) Changement de délégués de la commune de Carnin ;

2) Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2016 ;

3) Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2016 ;

4) Indemnités de fonction des élus ;

5) Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe ;

6) Amélioration du fonctionnement du système d'assainissement commune de Provin ;

7) Rétrocession réseaux d'assainissement : Carnin route d'Annoeullin, lotissement Stempniak ;

8) Rétrocession réseaux d'assainissement : Gondecourt " le parc Denys du moulin " lotissement European homes promotions 2 ;

9) Divers :

    - Etude rue de la mairie à Chemy ;

    - rue Parsy à Annoeullin.

 

 compte-rendu du 26/06/2017

 

Ordre du jour :

 

1) rapport sur les orientations budgétaires ;

2) Avenant 1 au contrat d'affermage du service public d'assainissement : fusion-absortion Eaux du Nord par SUEZ Eau France ;

3) Divers.

 

compte-rendu et rob 06/02/2017

 

 

 

 Ordre du jour :

1) Participation aux frais de rejet direct pour les bâtiments à usage d'habitation neufs et anciens, pour l'année 2017 ;

2) Participation aux frais de rejet direct pour les bâtiments à usage autre qu'habitation, pour l'année 2017 ;

3) Redevance assainissement pour l'année 2017 ;

4) Participations des communes pour l'année 2017 ;

5) Création d'un poste d'attaché territorial ;

6) Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP : IFSE et CIA ;

7) Rétrocession prolongement de branchement public : Annoeullin, le carré, rue de la gare ;

8) Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre rue du vent de bise à ANNOEULLIN, dans le cadre du groupement de commandes avec SAFEGE ;

9 Divers.

 

Compte-rendu du 05/12/2016

 

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